CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Applicables à compter du 16/09/2025

Clause n° 1 : Objet et champ d'application 
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la relation contractuelle entre la société BODYTEC 15 (ci-après « le Prestataire ») et ses clients (ci-après « le Client »). Elles encadrent la fourniture des prestations et produits suivants :
Coaching sportif individuel ou collectif,
Massages drainants et soins de bien-être,
Vente d’accessoires sportifs et de compléments alimentaires.
Toute commande ou réservation implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV. Dispositions particulières : Offre de parrainage : un cours est offert au parrain/marraine si le filleul souscrit un forfait.
Le port de chaussettes antidérapantes est obligatoire pour participer aux séances (en vente au studio au prix de 10 €).

Clause n° 2 : Prix 
Les prix sont indiqués en euros TTC et communiqués au Client avant toute commande.
BODYTEC 15 se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au jour de la commande. Dispositions particulières : Les forfaits et abonnements sont limités dans le temps (la durée de validité est précisée au moment de l’achat).

Clause n° 3 : Rabais et promotions 
Les tarifs peuvent inclure des offres promotionnelles ou réductions spécifiques (abonnements, cartes de séances, offres de fidélité, parrainage). 
Dispositions particulières : Offre de parrainage (cf. clause 1) s’applique uniquement si le filleul souscrit un forfait.

Clause n° 4 : Escompte 
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. 

Clause n° 5 : Modalités de paiement 
Le paiement des prestations et produits s’effectue comptant : carte bancaire, espèces, virement bancaire préalable, ou tout autre moyen accepté par BODYTEC 15.
En cas d’abonnement ou de pack de séances, le paiement peut être exigé en une fois à la commande ou selon des modalités échelonnées précisées dans le contrat. 

Clause n° 6 : Retard ou défaut de paiement 
Tout retard entraîne l’application d’intérêts de retard fixés à trois fois le taux de l’intérêt légal, calculés sur le montant TTC des sommes dues, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement (art. L.441-10 et D.441-5 C. com.). BODYTEC 15 pourra suspendre toute prestation en cas de non-paiement. 

Clause n° 7 : Clause résolutoire À défaut de paiement dans les quinze (15) jours suivant une mise en demeure restée infructueuse, le contrat pourra être résolu de plein droit par BODYTEC 15. 

Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété BODYTEC 15 conserve la propriété pleine et entière des produits vendus (accessoires et compléments alimentaires) jusqu’au paiement intégral. 

Clause n° 9 : Livraison (uniquement pour les produits) 
La livraison s’effectue : remise directe au Client en studio,
ou expédition au lieu indiqué lors de la commande (frais à la charge du Client).
Les délais sont donnés à titre indicatif. Les risques liés au transport sont transférés au Client dès remise au transporteur. 

Clause n° 10 : Annulation, report et validité des forfaits 
Toute séance réservée (coaching ou massage) peut être annulée ou reportée gratuitement jusqu’à 24 heures à l’avance.
Passé ce délai, la séance sera due ou décomptée du forfait. 
Dispositions particulières : Les forfaits et abonnements sont strictement limités dans le temps et doivent être utilisés dans la période indiquée lors de l’achat.
Aucun remboursement ne sera effectué pour les séances non utilisées à l’expiration du forfait.
  
Clause n° 11 : Force majeure 
La responsabilité de BODYTEC 15 ne saurait être engagée en cas de force majeure (événement extérieur, imprévisible et irrésistible). 

Clause n° 12 : Tribunal compétent 
Tout litige relatif aux présentes CGV est soumis au droit français.
À défaut de règlement amiable, il sera porté devant le Tribunal compétent du ressort du siège social de BODYTEC 15.

Fait à Paris, le 196/09/2025